Mentions légales

Pour toute demande d’information, un formulaire de contact est disponible à l’adresse suivante :

http://www.velo404.com/contact/

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes mentions légales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

Article 1. Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire :
VeloGlobe SAS
SIREN 821 155 553
14 rue du Cas Rouge 77123 Noisy sur Ecole

Direction éditoriale du site :
Yannick Oven

Administration technique du site :
Emmanuel Carton

Le Site est hébergé par Infomaniak :

25 Eugène-Marziano
1227 Les Acacias
Genève

Sont considérés comme utilisateurs, ci-après dénommés les « Utilisateurs », tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le Site.

Article 2. Collecte de données de l’utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberté

Le Site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des Utilisateurs.

Article 3. Politique de cookies

Le Site a éventuellement recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur, lequel peut s’opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant dans ce sens son logiciel de navigation.